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Brevet européen · EP3230080 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230080
- Numéro de demande
- EP15812954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/342 (2014.01)
- Priorité
- DE 102014018512 12.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/002417 02.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/020066 11.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 5 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2019
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
81373 München, DE
85567 Pienzenau/Bruck, DE
83624 Otterfing, DE
81927 München, DE
85551 Kirchheim, DE
80797 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.