TÜRSYSTEM FÜR EINE AUFZUGSANLAGE
Brevet européen · EP3230193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230193
- Numéro de demande
- EP15804141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 1 févr. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 13/04 (2006.01)B66B 13/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 14197196 10.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/078508 03.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/091712 16.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 1 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.