PROCEDE DE PREPARATION D'UN POLYAMIDE SEMI-AROMATIQUE
Brevet européen · EP3230343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230343
- Numéro de demande
- EP15823623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 69/04 (2006.01)C08G 69/28 (2006.01)C08G 69/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1462304 12.12.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053389 09.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/092209 16.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 23 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27300 Bernay, FR
27110 Rouge Perriers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.