SCHNELLE VORBEHANDLUNG
Brevet européen · EP3230463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230463
- Numéro de demande
- EP15866602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 25 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12P 19/02 (2006.01)C12P 19/14 (2006.01)C12P 7/10 (2006.01)B65G 33/18 (2006.01)B65G 33/22 (2006.01)F16K 1/12 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462089704 P 09.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/064850 09.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/094594 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 29 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 29 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Sweetwater Energy, Inc., 300 Trolley Boulevard, Rochester, NY 14606, Etats-Unis d'Amérique → Apalta Patents OÜ, Mõisa tn 4, 13522 Tallinn, Estonie
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 29 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
3 entrées antérieures
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 12 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.08.2022
- 25 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
Parties
Inventeur
Willowbrook, IL 60527, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.