PROCEDE DE CARBONITRURATION A BASSE PRESSION
Brevet européen · EP3230487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230487
- Numéro de demande
- EP15817994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 8/32 (2006.01)C23C 8/34 (2006.01)C21D 1/76 (2006.01)C21D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1462260 11.12.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053419 10.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/092219 16.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
MULIN, Hubert
38100 Grenoble, FR
GIRAUD, Yves
38560 Jarrie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.