GÉOSYNTHÉTIQUE DE RENFORCEMENT DE SOL À COMPORTEMENT MULTI-MODULE
Brevet européen · EP3230509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230509
- Numéro de demande
- EP15816813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D04B 21/16 (2006.01)E02D 17/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1462214 11.12.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053077 16.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/092167 16.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 9 mars 2022
Titulaire
- Titulaire
- Texinov, 56 Route de Ferrossière, 38110 Saint Didier de la Tour, France, Deltaval, 21 Rue Dussaussoy, 69006 Lyon, France → AFITEX INTERNATIONAL, 50 rue Chanzy, 28000 Chartres, France
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
78330 Fontenay le Fleury, FR
69170 Les Sauvages, FR
01800 Meximieux, FR
69400 Villefranche Sur Saone, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.