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Brevet européen · EP3230517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3230517
Numéro de demande
EP14907891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2014
Publié
18 oct. 2017
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/18 (2006.01)
D06F 75/10 (2006.01)
D06F 87/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2014/093302 08.12.2014
Publication PCT
WO2016/090538 16.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

KAM, Fai Fung

Tuen Mun, Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.