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Brevet européen · EP3230625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230625
- Numéro de demande
- EP14815288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2014
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/22 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077082 09.12.2014
- Publication PCT
- WO2016/091290 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
BOCH, Christian
73000 Chambery, FR
DUBUS, Jerome
73100 Aix-Les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.