SCHICHTREPARATUR
Brevet européen · EP3230634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230634
- Numéro de demande
- EP15808001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 1/235 (2006.01)F16L 3/10 (2006.01)F16L 55/17 (2006.01)
- Priorité
- GB 201421801 08.12.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053710 03.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/092269 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
Newcastle-upon-Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Newcastle-upon-Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Newcastle-upon-Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Newcastle-upon-Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
Newcastle-upon-Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB
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