ZÜNDERSYSTEM FÜR HANDGRANATEN
Brevet européen · EP3230682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230682
- Numéro de demande
- EP15808153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F42C 9/10 (2006.01)F42C 14/02 (2006.01)F42C 15/184 (2006.01)F42C 15/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 14197199 10.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/079190 10.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/091988 16.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 28 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.