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Brevet européen · EP3230696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3230696
Numéro de demande
EP15794854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
5 févr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 102014118187 09.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/075527 03.11.2015
Publication PCT
WO2016/091477 16.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

GRUNWALD, Sascha

79585 Steinen, DE

MÜLLER, Quirin

CH-4112 Bättwil

KISSLING, Beat

CH-4153 Reinach

WIEST, Achim

79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.