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Brevet européen · EP3230727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230727
- Numéro de demande
- EP15816211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 29/02 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201422012 11.12.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053869 11.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/092324 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
BUCKLAND, Justin
Melbourn, SG8 6HQ, GB
BAKER-CAMPBELL, Andrew
Melbourn, SG8 6HQ, GB
BULLIVANT, Harry
Melbourn, SG8 6HQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.