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Brevet européen · EP3231064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3231064
Numéro de demande
EP15812889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
11 janv. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/32 (2006.01)
H02K 3/52 (2006.01)
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 15/095 (2006.01)
H02K 15/04 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
Priorité
GB 201422131 12.12.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/059366 04.12.2015
Publication PCT
WO2016/092437 16.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Protean Electric Limited

Silvertree Unit 10b Coxbridge Business Park Alton Road, Farnham, Surrey GU10 5EH, GB

Inventeur

BELL, Jamie

Farnham Surrey GU10 5EH, GB

BROADBRIDGE, Samuel

Farnham Surrey GU10 5EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.