MEHRTRÄGERKOMMUNIKATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3231236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3231236
Numéro de demande
EP15868338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
5 août 2020
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
H04W 72/04 (2009.01)
H04L 25/02 (2006.01)
H04L 25/03 (2006.01)
H04L 27/26 (2006.01)
Priorité
AU 2014904976 09.12.2014
Demande PCT
PCT/AU2015/000743 09.12.2015
Publication PCT
WO2016/090411 16.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 26 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

  7. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

MCKILLIAM, Robert George

Adelaide, S.A. 5000, AU

LECHNER, Gottfried

Adelaide, S.A. 5000, AU

HALEY, David Victor Lawrie

Adelaide, S.A. 5000, AU

POLLOK, Andre

Adelaide, S.A. 5000, AU

LAND, Ingmar Rudiger

Adelaide, S.A. 5000, AU

CHEN, Ying

Adelaide, S.A. 5000, AU

BUETEFUER, John Lawrence

Adelaide, S.A. 5000, AU

GRANT, Alexander James

Adelaide, S.A. 5000, AU

LAVENANT, Marc Pierre Denis

Adelaide, S.A. 5000, AU

COWLEY, William George

Adelaide, S.A. 5000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.