CASQUE DE SPORT

Brevet européen · EP3231307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3231307
Numéro de demande
EP17000534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/12 (2006.01)
A42B 3/32 (2006.01)
Priorité
FR 1600624 12.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

Salomon S.A.S.

14 Chemin des Croiselets ZA des Croiselets, 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Latruffe, Stéphane

74330 Sillingy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.