REGALSYSTEM

Brevet européen · EP3231328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3231328
Numéro de demande
EP17165117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
27 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47B 96/02 (2006.01)
A47F 11/10 (2006.01)
Priorité
IT UA201678691 U 12.04.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 2 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2023

  4. 25 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 25.04.2019

  5. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

VIABIZZUNO S.r.l.

Viabizzuno S.r.L.

Via Romagnoli 10, 40010 Bentivoglio (Bologna), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

NANNI, Mario

40125 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.