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Brevet européen · EP3231338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3231338
Numéro de demande
EP17160324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
9 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
AT 503362016 15.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 3 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2023

  5. 27 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

  6. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Hagleitner, Hans Georg

Lindenallee 11, 5700 Zell am See, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Hagleitner, Hans Georg

5700 Zell am See, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.