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Brevet européen · EP3231402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3231402
Numéro de demande
EP16203785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
18 oct. 2017
Délivré
29 sept. 2021
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/445 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
A61F 5/44 (2006.01)
Priorité
US 960766 P 12.10.2007
US 960764 P 12.10.2007
US 960765 P 12.10.2007
US 960767 P 12.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  4. 8 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  5. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

Implantica Patent Ltd.

Ideon Science Park, 223 70 Lund, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

Forsell, Peter

6341 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.