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Brevet européen · EP3231546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3231546
Numéro de demande
EP17166192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
15 mai 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 11/11 (2006.01)
B23K 11/25 (2006.01)
B23K 11/31 (2006.01)
Priorité
IT UA20162535 13.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

TECNA S.p.A.

Tecna S.p.A.

Via Meucci 27, 40024 Castel San Pietro Terme, IT

Inventeur

DAPORTO, Marco

40060 Dozza BO, IT

GUBELLINI, Fabio

40026 Imola BO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.