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Brevet européen · EP3231643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3231643
Numéro de demande
EP15867108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
16 sept. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/10 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
F16F 9/05 (2006.01)
B60G 11/28 (2006.01)
F16F 9/54 (2006.01)
F16F 9/43 (2006.01)
B60G 11/27 (2006.01)
Priorité
JP 2014251964 12.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/083359 27.11.2015
Publication PCT
WO2016/093081 16.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Inventeur

NAGASHIMA, Tsuyoshi

Ober-Moerlen 61239, DE

METZLER, Kai

Ober-Moerlen 61239, DE

KUROSE, Kohei

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

HAMRODI, Robert

Ober-Moerlen 61239, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.