DIHYDROINDOLIZINONDERIVAT
Brevet européen · EP3231803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3231803
- Numéro de demande
- EP15867764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/444 (2006.01)A61P 7/02 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014249822 10.12.2014JP 2014263251 25.12.2014JP 2015046150 09.03.2015JP 2015160632 17.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/084573 09.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/093285 16.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
Osaka 618-8585, JP
Osaka 618-8585, JP
Osaka 618-8585, JP
Osaka 618-8585, JP
Osaka 618-8585, JP
Osaka 618-8585, JP
Osaka 618-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.