PROGRAMMIERUNG UND UMPROGRAMMIERUNG VON ZELLEN

Brevet européen · EP3231869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3231869
Numéro de demande
EP17159873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2009
Publié
18 oct. 2017
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12N 15/12 (2006.01)
C12N 15/867 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 5/074 (2010.01)
Priorité
US 61525 P 13.06.2008
US 77068 P 30.06.2008
Divisionnaire de
EP09763816
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

JAENISCH, Rudolph

Brookline, MA 02146, US

CAREY, Bryce Woodbury

New York, NY 10065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.