SCHMUTZ UND/ODER FEUCHTIGKEITSBESTÄNDIGES SICHERES DOKUMENT
Brevet européen · EP3231938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3231938
- Numéro de demande
- EP17167904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2007
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 19 nov. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D21H 21/16 (2006.01)D21H 21/40 (2006.01)
- Priorité
- US 863246 P 27.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.11.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
10 entrées antérieures
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 24 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.08.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Dalton, MA 01226, US
Lenox, MA 01240, US
431 47 Mölndal, SE
11628 Stockholm, SE
Dalton, MA 01227, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.