FISCHAUFSTIEGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3231942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3231942
Numéro de demande
EP17166082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02B 8/08 (2006.01)
Priorité
DE 202016101933 U 12.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

HTL Patentverwaltungs-UG (haftungsbeschränkt)

97241 Oberpleichfeld, DE

Inventeur

ZEILER, Georg

91469 Hagenbüchach, DE

FLACH, Bernd

91233 Neunkirchen am Sand, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.