BAUMASCHINE MIT AUTHENTIFIZIERUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3231968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3231968
- Numéro de demande
- EP15867373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 49/00 (2006.01)E02F 9/00 (2006.01)F02N 11/08 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/24 (2006.01)B60R 25/24 (2013.01)F02D 29/04 (2006.01)F02D 29/06 (2006.01)H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014251891 12.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/080531 29.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/092969 16.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
YUNOUE Masayuki
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
NOMURA Takuya
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
NAKAMURA Yuta
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
TAKISHITA Tatsuo
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
SAKISAKA Keisuke
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.