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Brevet européen · EP3232059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232059
Numéro de demande
EP17157555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/12 (2006.01)
F04B 17/03 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
Priorité
DE 202016101907 U 11.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

Bückle, Norbert

89182 Bernstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.