REIBUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP3232079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232079
Numéro de demande
EP15867350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
9 sept. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014251547 12.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/082293 17.11.2015
Publication PCT
WO2016/093027 16.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Nisshinbo Brake Inc.

31-11, Nihonbashi Ningyocho 2-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8650, JP

Inventeur

YADOMARU, Yuji

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

KONDO, Tsuyoshi

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

SHIMADA, Wataru

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.