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Brevet européen · EP3232108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232108
Numéro de demande
EP16851889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2016
Publié
18 oct. 2017
Délivré
22 mai 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/23 (2006.01)
F16L 37/32 (2006.01)
F16L 37/113 (2006.01)
Priorité
JP 2015196827 02.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/079105 30.09.2016
Publication PCT
WO2017/057720 06.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Inventeur

IMOTO, Yuki

Tokyo 146-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.