VERWENDUNG EINES ROHRLEITUNGSSYSTEMS MIT BRANDSCHUTZDÄMMUNG

Brevet européen · EP3232109 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232109
Numéro de demande
EP17165697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
26 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E03F 3/04 (2006.01)
E03C 1/122 (2006.01)
F17D 1/00 (2006.01)
F16L 5/04 (2006.01)
F16L 47/26 (2006.01)
F16L 47/24 (2006.01)
F16L 33/22 (2006.01)
F16L 33/207 (2006.01)
F16L 25/00 (2006.01)
F16L 13/14 (2006.01)
Priorité
DE 102016106624 11.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  6. 3 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.06.2021

  7. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Inventeur

Berger, Markus

04442 Zwenkau, DE

Rischen, Christian

59889 Eslohe, DE

Kasperkowiak, Frank

57439 Attendorn, DE

Arens, Klaus

57482 Wenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.