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Brevet européen · EP3232115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232115
Numéro de demande
EP17165877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
13 mars 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 21/005 (2006.01)
F21V 21/096 (2006.01)
F21V 21/35 (2006.01)
Priorité
IT UA201677776 U 11.04.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

MOIOLI, Daniele

20122 MILANO, IT

LEONI, Paolo

20122 MILANO, IT

GALLUCCI, Andrea

22070 GUANZATE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.