WÄRMETAUSCHER EINER KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3232139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232139
Numéro de demande
EP15867854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/00 (2021.01)
F24F 1/18 (2011.01)
F25B 1/00 (2006.01)
F28D 1/047 (2006.01)
Priorité
JP 2014251677 12.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/078157 05.10.2015
Publication PCT
WO2016/092943 16.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Hitachi-Johnson Controls Air Conditioning, Inc.

16-1, Kaigan 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Inventeur

TSUKADA, Yoshiharu

Tokyo 105-8410, JP

YOKOZEKI, Atsuhiko

Tokyo 105-8410, JP

TSUBOE, Hiroaki

Tokyo 105-0022, JP

ARAI, Yuki

Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.