COMPOSANT DE MOUVEMENT HORLOGER

Brevet européen · EP3232276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232276
Numéro de demande
EP17164654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
26 août 2020
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 15/12 (2006.01)
G04B 33/08 (2006.01)
G04B 35/00 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
G04B 21/06 (2006.01)
G04B 19/00 (2006.01)
G04B 5/16 (2006.01)
G04B 23/06 (2006.01)
Priorité
CH 4312016 01.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 23 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  6. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

YOAKIM, Nicolas

1110 Morges

BRUTTIN, Gregory

1270 Trelex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.