NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3232290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3232290
- Numéro de demande
- EP15866771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2006.01)A01B 69/00 (2006.01)A01B 69/04 (2006.01)A01D 34/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014250953 11.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/084652 10.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/093311 16.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
HIRAMATSU, Toshifumi
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
FUKUKAWA, Tomoya
Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP
HASEGAWA, Yasuhisa
Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP
FUKUDA, Toshio
Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP
SEKIYAMA, Kosuke
Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.