THERMOELEKTRISCHES UMWANDLUNGSMODUL

Brevet européen · EP3232483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232483
Numéro de demande
EP15868646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
11 mars 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 35/32 (2006.01)
F25B 21/02 (2006.01)
H01L 35/08 (2006.01)
H01L 27/16 (2006.01)
Priorité
JP 2014250325 10.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/074636 31.08.2015
Publication PCT
WO2016/092915 16.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Inventeur

SUDA, Hiroshi

Kiyose-shi, Tokyo 204-0003, JP

SATO, Junichi

Kiyose-shi, Tokyo 204-0003, JP

NEMOTO, Takashi

Kiyose-shi, Tokyo 204-0003, JP

ITO, Satoshi

Kiyose-shi, Tokyo 204-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.