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Brevet européen · EP3232808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3232808
- Numéro de demande
- EP15825932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 33/105 (2016.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 35/00 (2016.01)A61K 31/352 (2006.01)A61K 36/185 (2006.01)A61K 31/05 (2006.01)
- Priorité
- EP 14199135 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080894 21.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097425 23.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 7 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2023
- 1 juil. 2022
Transféré
- Titulaire
- THC Pharm GmbH The Health Concept, Offenbacher Landstrasse 368D, 60599 Frankfurt am Main, Allemagne → Tweed Inc., 1 Hershey Drive, Smiths Falls, Ontario K7A 0A8, Canada
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
STEUP, Christian
65719 Hofheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.