KONTROLLIERTE FREISETZUNG VON KOFFEIN
Brevet européen · EP3232813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3232813
- Numéro de demande
- EP15804778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23L 5/00 (2016.01)A23F 5/12 (2006.01)A23F 5/24 (2006.01)A23K 40/30 (2016.01)A23K 20/116 (2016.01)A23L 33/105 (2016.01)A61K 31/522 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 31/52 (2006.01)A61K 31/685 (2006.01)A23K 20/158 (2016.01)A23K 50/40 (2016.01)A23L 33/115 (2016.01)A61P 3/04 (2006.01)A61P 25/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 14198056 15.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/078591 03.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/096468 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.