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Brevet européen · EP3232830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3232830
- Numéro de demande
- EP14908520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2014
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 19/06 (2006.01)A24F 19/04 (2006.01)A24F 19/09 (2006.01)B65F 1/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2014/000151 18.12.2014
- Publication PCT
- WO2016/099341 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 1 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.04.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
DOLK-PETERSSON, Bo
S-151 47 Södertälje, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.