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Brevet européen · EP3232940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232940
Numéro de demande
EP15871117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
5 mai 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/56 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 201462093970 P 18.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/066489 17.12.2015
Publication PCT
WO2016/100734 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

ECA Medical Instruments

2193 Anchor Court, Newbury Park, CA 91320, US

Inventeur

IVINSON, David

Newbury Park, CA 91320, US

NINO, John

Newbury Park, CA 91320, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.