CHIRURGISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP3232941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3232941
- Numéro de demande
- EP15869457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/03 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/94 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/14 (2006.01)A61B 1/12 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201462094151 P 19.12.2014US 201562186708 P 30.06.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2015/059806 19.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/098082 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 25 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 4 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
St-Jerome, Québec J5L 2K7, CA
Montreal, Québec H2T 2Z9, CA
Mont-Royal, Québec H3P 3A6, CA
Montreal, Québec H3Z 2S4, CA
Dorval, Québec H9S 3E6, CA
Montreal, Québec H2W 1 v6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.