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Brevet européen · EP3232961 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232961
Numéro de demande
EP15823052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
8 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 17/74 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 201462092006 P 15.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/065450 14.12.2015
Publication PCT
WO2016/100158 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

Smith & Nephew, Inc.

1450 East Brooks Road, Memphis, TN 38116, US

Inventeur

WATANABE, Kohsuke

Memphis, TN 38103, US

GRUSIN, Nathaniel K

Germantown, TN 38117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.