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Brevet européen · EP3233022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233022
- Numéro de demande
- EP15813360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/11 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/898 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14198282 16.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080053 16.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097024 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 18 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.05.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
92600 Asnieres sur Seine, FR
Metuchen, NJ 08840, US
2502 Bienne
69100 Villeurbanne, FR
95570 Attainville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.