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Brevet européen · EP3233133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233133
Numéro de demande
EP15817811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/00 (2006.01)
Priorité
EP 14199240 19.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/080545 18.12.2015
Publication PCT
WO2016/097317 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  3. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

MAIOCCHI, Alessandro

I-10010 Colleretto Giacosa, IT

VALBUSA, Giovanni

28838 Stresa, IT

UGGERI, Fulvio

I-10010 Colleretto Giacosa, IT

BRIOSCHI, Chiara

I-10010 Colleretto Giacosa, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.