RESORBIERBARE VERNETZTE FORMSTABILE MEMBRAN
Brevet européen · EP3233146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233146
- Numéro de demande
- EP16805151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 9 mai 2018
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/38 (2006.01)A61L 27/46 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)
- Priorité
- EP 15198070 04.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079622 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/093502 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.