RESORBIERBARE VERNETZTE FORMSTABILE MEMBRAN

Brevet européen · EP3233146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233146
Numéro de demande
EP16805151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
25 oct. 2017
Délivré
9 mai 2018
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/38 (2006.01)
A61L 27/46 (2006.01)
A61L 27/58 (2006.01)
Priorité
EP 15198070 04.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/079622 02.12.2016
Publication PCT
WO2017/093502 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.