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Brevet européen · EP3233229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233229
Numéro de demande
EP15813027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
28 août 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/34 (2006.01)
C02F 1/36 (2006.01)
C02F 1/04 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
C02F 101/30 (2006.01)
C02F 101/36 (2006.01)
C02F 103/16 (2006.01)
C02F 103/06 (2006.01)
C02F 103/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014119238 19.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/079842 15.12.2015
Publication PCT
WO2016/096885 23.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

CONSTAPEL, Marc

42389 Wuppertal, DE

MARZINKOWSKI, Joachim Michael

40221 Düsseldorf, DE

EBERSBACH, Ina

58332 Schwelm, DE

KLING, Hans-Willi

42277 Wuppertal, DE

DUDZINSKI, Andreas

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.