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Brevet européen · EP3233267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233267
Numéro de demande
EP15823077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
2 juin 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/22 (2006.01)
A01N 25/28 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
C09B 67/02 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
US 201462092663 P 16.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/066067 16.12.2015
Publication PCT
WO2016/100499 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Inventeur

TASKER, Alison, Louise

Brisbane, Queensland 4072, AU

HITCHCOCK, James, Paul

Leeds Yorkshire LS2 4AA, GB

BIGGS, Simon, Richard

Brisbane, Queensland 4072, AU

CAYRE, Olivier, Jean

Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB

BAXTER, Elaine, Alice Marie

Egham Surrey TW20 9NW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.