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Brevet européen · EP3233268 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233268
- Numéro de demande
- EP15870533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201414575938 18.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/058532 01.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/099672 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Mountain View, CA 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.