MODULE ELEMENTAIRE POUR REACTEUR D'ELECTROLYSE DE L'EAU (EHT) OU DE CO-ELECTROLYSE AVEC H2O/CO2 OU PILE A COMBUSTIBLE SOFC ET POUR REACTEUR CATALYTIQUE DE METHANATION OU DE REFORMAGE

Brevet européen · EP3233270 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233270
Numéro de demande
EP15810750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01J 19/24 (2006.01)
Priorité
FR 1462704 18.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/080426 18.12.2015
Publication PCT
WO2016/097261 23.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 4 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2024

  5. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

ROUX, Guilhem

38120 Saint-Egrève, FR

REYTIER, Magali

38250 Villard de Lans, FR

SZYNAL, Philippe

73800 Chignin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.