ZERKLEINERUNGSVORRICHTUNG MIT EINEM KAMMSYSTEM

Brevet européen · EP3233288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233288
Numéro de demande
EP15831135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
20 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B02C 18/14 (2006.01)
B02C 13/284 (2006.01)
B02C 18/18 (2006.01)
B02C 23/16 (2006.01)
B02C 18/22 (2006.01)
Priorité
DE 202014009967 U 19.12.2014
DE 202015003527 U 18.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/002457 07.12.2015
Publication PCT
WO2016/096103 23.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 1 janv. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Doppstadt Familienholding GmbH, Steinbrink 4, 42555 Velbert, Allemagne → LIG GmbH, Steinbrink 4, 42555 Velbert, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

  6. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

LIG GmbH

Steinbrink 4, 42555 Velbert, DE

Inventeur

BERGER, Horst

01277 Dresden, DE

DOPPSTADT, Johann

42555 Velbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.