SPANABHEBENDES WERKZEUG
Brevet européen · EP3233339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233339
- Numéro de demande
- EP15808672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23B 27/08 (2006.01)B23B 29/04 (2006.01)B23B 27/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014119094 18.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/079785 15.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/096852 23.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 19 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 19.03.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
HERRMANN, Daniel
72116 Mössingen, DE
LUIK, Matthias
72766 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.