WERKSTÜCKHALTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3233373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233373
Numéro de demande
EP15813002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
8 juil. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 33/10 (2006.01)
Priorité
DE 102014226061 16.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/079268 10.12.2015
Publication PCT
WO2016/096606 23.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

REGLER, Roland

91166 Georgensgmünd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.